Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PAMPLEMOUSSES DE BAUD
BAUD S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93477489
Date de dépôt :
04/06/1993
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
04/06/2003

Présentation de la marque LES PAMPLEMOUSSES DE BAUD

Déposée le 4 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « LES PAMPLEMOUSSES DE BAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAUD domicilié(e) 4 Grande rue, 25000 BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. BAUD - France.

La marque LES PAMPLEMOUSSES DE BAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477489.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PAMPLEMOUSSES DE BAUD est expirée depuis le 4 juin 2003.

BAUD a également déposé les autres marques suivantes : GRIOTTES BISONTINES DE BAUD , B-BOUTIQUE , RICHESSES DE LA NATURE , RÔTICH'O , FRANTEZ


BAUD S.A.R.L. - 4 Grande rue, 25000 BESANCON - France


S.A.R.L. BAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Confiserie.Bonbons chocolatés aux zestes de pamplemousse